Conditions Générales d'Utilisation et Notice Légale
1. Introduction
Ces Conditions Générales d'Utilisation (désignées ci-après par "CGU") régissent l'accès et l'usage du site web mentionné (ci-après désigné par "le Site").
2. Acceptation des Conditions
Toute personne visitant le Site est immédiatement tenue par ces CGU, que la visite soit effectuée par l'intermédiaire de la page d'accueil ou via d'autres sections du Site.
3. Accès au Site
Le Site vise à être disponible continuellement, excepté en cas de force majeure ou lors de périodes de maintenance technique. L'accès à la majorité du contenu est ouvert et gratuit, offrant des informations sur les offres et services sans nécessiter d'inscription.
4. Clause de Non-responsabilité
Le Site ne garantit pas que les informations fournies soient complètes ou exactes. Des interruptions de service, cyberattaques ou pertes de données peuvent survenir.
Le gestionnaire du Site peut à tout moment et sans notification préalable modifier ou supprimer des contenus. Aucune responsabilité ne sera assumée en cas de dommages liés à l'utilisation ou à l'impossibilité d'accéder au Site, ni pour le contenu de sites tiers liés.
5. Propriété Intellectuelle
L'utilisation des contenus du Site sans l'autorisation formelle de l'éditeur est prohibée. Cela inclut textes, images, graphiques, etc.
Le téléchargement ou l'impression de contenu du Site ne confère aucun droit sur celui-ci. La modification des contenus récupérés est interdite. L'utilisation de ces contenus est limitée à un cadre personnel et non commercial; toute utilisation commerciale ou publique exige une autorisation préalable écrite de l'éditeur.
6. Confidentialité
Le Site s'engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs. Les données personnelles recueillies, via le formulaire de contact par exemple, servent uniquement à répondre aux demandes des visiteurs.
7. Modifications des CGU
L'éditeur du Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet immédiatement après leur publication sur le Site.
Les utilisateurs sont encouragés à consulter régulièrement les CGU pour se tenir informés des changements éventuels.
En cas d'invalidité de l'une des dispositions des CGU, les autres clauses restent applicables. Les dispositions invalides seront remplacées par des clauses valides qui correspondent au mieux à l'intention originale.